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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV SUD
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HANDILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDILIS
TRANSDEV SUD SAS

Numéro de dépôt :
3336078
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2015
HANDILIS de TRANSDEV SUD

Présentation de la marque HANDILIS

Déposée le 14 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSDEV SUD domicilié(e) 526, Rue Ste Geneviève, ZI de Courtine Ouest,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 674 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSDEV SUD S.A.S. domicilié(e) 526, Rue Ste Geneviève, ZI de Courtine Ouest,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque HANDILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDILIS est expirée depuis le 14 janvier 2015.

TRANSDEV SUD a également déposé les autres marques suivantes : HANDILIB , LA DIABLINE GREEN-MOBILITY , HANDI'LIB AZUR , TCVO , HANDI'LIB , FIDELI'DAYS , Vélo&up2; , TICKEO


TRANSDEV SUD SAS - 526, Rue Ste Geneviève, ZI de Courtine Ouest,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 782674329


TRANSDEV SUD S.A.S. - 526, Rue Ste Geneviève, ZI de Courtine Ouest,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Transports. Exploitation de services de transports de personnes handicapées et plus généralement toutes opérations de transports de voyageurs handicapés.